Ordre du jour
Conseil municipal du 16 octobre 2007 "salle du conseil à 20H30"
ADMINISTRATION GENERALE
Création d’une commission d’ accessibilité Mr le Maire
FINANCES Mr Dessaignes
produits irrécouvrables : admission en non-valeur
Bons-repas pour la journée « side-car »
Tarif des encarts publicitaires pour la promotion de la journée du side-car et de la moto ancienne du 19/09/07
Application des tarifs de l’Espace Maurice Béjart : modification
modification de la délibération n°2004-143 concernant la révision des loyers des logements communaux dans les enceintes scolaires
information passage à Hélios : formalités concernant le budget de l’Espace Maurice Béjart
Convention d’aide financière relative à l’acquisition et à l’aménagement d’espaces verts
modification des tarifs du cyber-base
RPA : remboursement de cautions
Subvention complémentaire pour le COS
Subvention complémentaire pour le CCAS
Budget assainissement : décisions modificatives
Budget Béjart : décisions modificatives
Budget ville : décisions modificatives
RESSOURCES HUMAINES Mr le Maire
Règlement intérieur des ATSEM
Modification du tableau des effectifs
Détermination des ratios promus-promouvables
Tableau des astreintes et des heures supplémentaires
Temps de travail des enseignants artistiques
Cas des agents concernés par les reclassements en trois tranches
Convention de médecine professionnelle avec le centre
interdépartemental de la grande couronne
AFFAIRES SOCIALES Mr François-Dainville
Modification des règlements et projets d’établissement sur l’ensemble des structures de la petite enfance
AFFAIRES CULTURELLES Mr Dessaignes
Convention pour la demande de subvention départementale relative au festival « théâtre en jeu » 2008
Compte rendu des décisions
Questions diverses Mr le Maire
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