rives de seine

Préfecture des Yvelines - Environnement

Documents en ligne le 26 juillet 2007

Installations classées

Traitement des véhicules hors d'usage

Eau

Nuisances sonores

Carrières

Déchets

Termites

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation dans la Vallée de la Seine et de l'Oise (P.P.R.I.) (dans l'attente d'un outil de cartographie dynamique, les fichiers sont en format pdf et leur téléchargement peut être relativement long)

Brochure de présentation

Rapport de la Commission d'Enquête

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Vallée de la Mauldre (P.P.R.I.)

Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles de mouvements de terrains liés aux anciennes carrières souterraines de gypse abandonnées - Communes de Médan et Villennes-sur-Seine

Rapport de présentation

Annexe

Règlement

Carte de danger

Plan de zonage

Carte d'aléa

Agrément d'une association de protection de l'environnement

Arrêtés et avis d'enquête publique

Arrêté d'abrogation temporaire d'accès aux bois et forêts

Antennes relais de téléphonie mobile

Forêts

Fluides frigorigènes

Bandes enherbées

Arrêté établissant la carte des cours d'eau le long desquels le couvert environnemental doit être implanté en priorité

Communes du Bassin de la Mauldre

Cartes des cours d'eau

Cartes du réseau hydraulique alimentant le domaine de Versailles

Communes concernées par le réseau des étangs et rigoles alimentant le domaine du chateau de Versailles

Communes concernées par les rigoles de Montmort, de Parfond et les affluents de la rigole des eaux de Versailles

Incitation forte de mise en place de couvert environnemental

Le site la charte de l'Environnement

Les avis d'enquête publique

SPA Hermeray

Société SITREVA à Rambouillet

Les arrêtés de prescriptions complémentaires

société SNR à Sonchamp

Société RENAULT à Guyancourt

Les servitudes d'utilités publiques

Les arrêtés d'autorisation d'exploiter

Société LYONNAISE DES EAUX à Limay

Loi sur l'Eau

Les avis d'ouverture d'enquête publique :

Déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du forage dit de "La Hunière" à Sonchamp.

Rejets d'eaux pluviales issus du projet de déviation Sud d'Orphin et du renforcement-recalibrage de la RD 176 à Orphin et Orcemont.

Les avis d'autorisation :

Déclaration d'utilité publique des périmètres de protection et des travaux de dérivation des eaux non domaniales d'un forage à Dammartin-sur-Serve

Autorisation d'exploitation de quatre nouveaux forages et d'un bassin de réalimentation à Croissy-sur-Seine

Autorisation de la station d'épuration des Grésillons à Triel-sur-Seine au titre du code de l'environnement

Autorisation d'exploitation et de distribution de l'eau du forage du Coin du bois à Sonchamp.

Autorisation des rejets de la station d'épuration Seine-Aval.

Les avis d'opposition :

arrêté d’opposition à déclaration relative à l’édification d’un merlon paysager sur la commune de Triel-sur-Seine

Zac des communes à Achères

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Rejets en Seine d'eaux usées et pluviales du site EDF Recherche et Développement de Chatou

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Création d'un forage au lieu-dit Champfleury sur la commune de Voisins-le-Bretonneux

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Création du plan d'eau de l'académie de golf sur les communes de Buc et des Loges-en-Josas

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Travaux de défense de berges sur la commune de Chevreuse

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Restructuration globale et extension du lycée agricole et horticole de Saint-Germain-en-Laye

Réalisation et exploitation d'un forage agricole sur la commune de Jouy-en-Josas

Implantation d'un dispositif géothermique par pompe à chaleur à Houdan

Mise en oeuvre de l'unité de dépollution des eaux usées à Dampierre en Yvelines

Récépissé de déclaration

Lettre d'accord

Aménagement des embarcadères - pays des impressionnistes

Reconstruction de la station d'épuration de Galluis

Récépissé de déclaration

Lettre d'accord

Réalisation d'un forage sur la commune de Bazainville

Récépissé de déclaration

Lettre d'accord

Environnement

Technorati tags: préfecture, yvelines, environnement, ppri seine, oise, mauldre, carrières, villennes, médan

Préfecture des Yvelines - Environnement

Documents en ligne le 26 juillet 2007

Installations classées

Traitement des véhicules hors d'usage

Eau

Nuisances sonores

Carrières

Déchets

Termites

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation dans la Vallée de la Seine et de l'Oise (P.P.R.I.) (dans l'attente d'un outil de cartographie dynamique, les fichiers sont en format pdf et leur téléchargement peut être relativement long)

Brochure de présentation

Rapport de la Commission d'Enquête

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Vallée de la Mauldre (P.P.R.I.)

Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles de mouvements de terrains liés aux anciennes carrières souterraines de gypse abandonnées - Communes de Médan et Villennes-sur-Seine

Rapport de présentation

Annexe

Règlement

Carte de danger

Plan de zonage

Carte d'aléa

Agrément d'une association de protection de l'environnement

Arrêtés et avis d'enquête publique

Arrêté d'abrogation temporaire d'accès aux bois et forêts

Antennes relais de téléphonie mobile

Forêts

Fluides frigorigènes

Bandes enherbées

Arrêté établissant la carte des cours d'eau le long desquels le couvert environnemental doit être implanté en priorité

Communes du Bassin de la Mauldre

Cartes des cours d'eau

Cartes du réseau hydraulique alimentant le domaine de Versailles

Communes concernées par le réseau des étangs et rigoles alimentant le domaine du chateau de Versailles

Communes concernées par les rigoles de Montmort, de Parfond et les affluents de la rigole des eaux de Versailles

Incitation forte de mise en place de couvert environnemental

Le site la charte de l'Environnement

Les avis d'enquête publique

SPA Hermeray

Société SITREVA à Rambouillet

Les arrêtés de prescriptions complémentaires

société SNR à Sonchamp

Société RENAULT à Guyancourt

Les servitudes d'utilités publiques

Les arrêtés d'autorisation d'exploiter

Société LYONNAISE DES EAUX à Limay

Loi sur l'Eau

Les avis d'ouverture d'enquête publique :

Déclaration d'utilité publique des périmètres de protection du forage dit de "La Hunière" à Sonchamp.

Rejets d'eaux pluviales issus du projet de déviation Sud d'Orphin et du renforcement-recalibrage de la RD 176 à Orphin et Orcemont.

Les avis d'autorisation :

Déclaration d'utilité publique des périmètres de protection et des travaux de dérivation des eaux non domaniales d'un forage à Dammartin-sur-Serve

Autorisation d'exploitation de quatre nouveaux forages et d'un bassin de réalimentation à Croissy-sur-Seine

Autorisation de la station d'épuration des Grésillons à Triel-sur-Seine au titre du code de l'environnement

Autorisation d'exploitation et de distribution de l'eau du forage du Coin du bois à Sonchamp.

Autorisation des rejets de la station d'épuration Seine-Aval.

Les avis d'opposition :

arrêté d’opposition à déclaration relative à l’édification d’un merlon paysager sur la commune de Triel-sur-Seine

Zac des communes à Achères

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Rejets en Seine d'eaux usées et pluviales du site EDF Recherche et Développement de Chatou

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Création d'un forage au lieu-dit Champfleury sur la commune de Voisins-le-Bretonneux

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Création du plan d'eau de l'académie de golf sur les communes de Buc et des Loges-en-Josas

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Travaux de défense de berges sur la commune de Chevreuse

Récépissé de déclaration

Absence d'opposition du Préfet

Restructuration globale et extension du lycée agricole et horticole de Saint-Germain-en-Laye

Réalisation et exploitation d'un forage agricole sur la commune de Jouy-en-Josas

Implantation d'un dispositif géothermique par pompe à chaleur à Houdan

Mise en oeuvre de l'unité de dépollution des eaux usées à Dampierre en Yvelines

Récépissé de déclaration

Lettre d'accord

Aménagement des embarcadères - pays des impressionnistes

Reconstruction de la station d'épuration de Galluis

Récépissé de déclaration

Lettre d'accord

Réalisation d'un forage sur la commune de Bazainville

Récépissé de déclaration

Lettre d'accord

Environnement

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PPRI des Yvelines - consultation des documents et délai de recours

Réponse de la préfecture des Yvelines

La préfecture des Yvelines a répondu point par point jeudi 26 juillet au courriel que je lui ai adressé mercredi 25 juillet.

 

Consultation des documents

• Les documents sont en cours d'impression, ils seront diffusés à partir du 3 août 2007 ;
• le document est en ligne sur le site de la préfecture à la rubrique environnement.

préfecture des Yvelines

http://www.yvelines.pref.gouv.fr/ppri/_PPRI%20Seine_Accueil.pdf

 

Délai de recours

• Le délai de recours de deux mois commencera à courir à partir du moment où la dernière des 57 communes concernées aura reçu ses documents.

 

copie du courriel sur http://yakasolutions.typepad.com/cest_verneuil/2007/07/ppri-des-yvel-2.html

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PPRI des Yvelines - consultation des documents et délai de recours

Réponse de la préfecture des Yvelines

La préfecture des Yvelines a répondu point par point jeudi 26 juillet au courriel que je lui ai adressé mercredi 25 juillet.

 

Consultation des documents

• Les documents sont en cours d'impression, ils seront diffusés à partir du 3 août 2007 ;
• le document est en ligne sur le site de la préfecture à la rubrique environnement.

préfecture des Yvelines

http://www.yvelines.pref.gouv.fr/ppri/_PPRI%20Seine_Accueil.pdf

 

Délai de recours

• Le délai de recours de deux mois commencera à courir à partir du moment où la dernière des 57 communes concernées aura reçu ses documents.

 

copie du courriel sur http://yakasolutions.typepad.com/cest_verneuil/2007/07/ppri-des-yvel-2.html

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PPRI des Yvelines - consultation des documents et délai légal de recours

Exemple de lettres à adresser aux autorités

Vous aussi écrivez aux autorités pour constater l'impossibilité de consulter les documents et demander la prolongation du délai de recours

Exemple de lettre à adresser à votre Maire

Exemple de lettre à adresser au Préfet des Yvelines

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PPRI des Yvelines - consultation des documents et délai légal de recours

Exemple de lettres à adresser aux autorités

Vous aussi écrivez aux autorités pour constater l'impossibilité de consulter les documents et demander la prolongation du délai de recours

Exemple de lettre à adresser à votre Maire

Exemple de lettre à adresser au Préfet des Yvelines

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Préfecture des Yvelines - Aménagement du Territoire

Documents en ligne le 25 juillet 2007

La Commission Départementale d'Equipement Commercial

Le Schéma Départemental des Gens du Voyage

Site Natura 2000

Massif de Rambouillet et zones humides proches

Arrêté ministériel du 25 avril 2006

Carte n° 1

Carte n° 2

Carte n° 3

Carte n° 4

Carte n° 5

Carte n° 6

Carte n° 7

Carte n° 8

Carte n° 9

Carte n° 10

Carte n° 11

Carte n° 12

Carte n° 13

Boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny

Arrêté ministériel du 25 avril 2006

Carte n° 1

Carte n° 2

Carte n° 3

Aménagement du Territoire

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Préfecture des Yvelines - Aménagement du Territoire

Documents en ligne le 25 juillet 2007

La Commission Départementale d'Equipement Commercial

Le Schéma Départemental des Gens du Voyage

Site Natura 2000

Massif de Rambouillet et zones humides proches

Arrêté ministériel du 25 avril 2006

Carte n° 1

Carte n° 2

Carte n° 3

Carte n° 4

Carte n° 5

Carte n° 6

Carte n° 7

Carte n° 8

Carte n° 9

Carte n° 10

Carte n° 11

Carte n° 12

Carte n° 13

Boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny

Arrêté ministériel du 25 avril 2006

Carte n° 1

Carte n° 2

Carte n° 3

Aménagement du Territoire

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PPRI des Yvelines - arrêté du 30 juin 2007

P.L.U. Triel sur Seine Du nouveau ??

Séance extraordinaire, annoncée par voie de presse, du Conseil municipal de Triel sur Seine le 23/07/2007 à 19:00 en Mairie
Ordre du jour : Le P.L.U.

Seuls 8 conseillers municipaux de la Majorité Municipale étaient présents à l'appel du premier Maire Adjoint.
3 avaient donné pouvoir dont M. le Maire, chacun à un présent.

Le quorum n'étant pas atteint, la séance est reportée au Samedi 28 juillet 2007 à 11:00

Séance close à 19:15