Logement, transports, automobile, environnement...
Des sujets d'actualité pour les riverains de la Seine aval en Yvelines
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU VENDREDI 26 NOVEMBRE 2010à 9 heures 30
Communications de Monsieur le Président du Conseil général
Adoption de comptes rendus analytiquesReprésentation de l’Assemblée départementale au sein de Commissions administrativeset d’organismes extérieurs
Débat d'orientations budgétaires 2011
- 2010-CG-1-2881 Décision modificative n°1 de l’exercice 2010.
- 2010-CG-6-2907 Contrats de Développement de l'Offre Résidentielle de laCommunauté d'Agglomération 2 Rives de Seine et des communes deChevreuse, Juziers et Saint-Illiers-la-Ville.
- 2010-CG-2-2911 Présentation du prolongement du RER E (EOLE) de ParisHaussmann Saint-Lazare à Mantes.
- 2010-CG-5-2899 Syndicat Mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges de la Seine et de l'Oise (SMSO). Programme complémentaire 2010.
- 22010-CG-5-2879 Dispositif économique en faveur de l'agriculture. Aide aux organismesagricoles. Exercice 2010.
- 2010-CG-5-2709 Dispositif économique. Plan d'appui à la filière automobile. Subvention au groupe REGIENOV (Renault SAS). Délégation à la Commission permanente.
- 2010-CG-5-2880 Dispositif économique. Plan d'Appui à la Filière Automobile. Aide à laRecherche et au Développement. Subvention à la société NUMERODESIGN. Délégation à la Commission permanente.
- 2010-CG-5-2635 Dispositif économique - Recherche et Développement. Plan d'Appui à la Filière Automobile. Subvention à la société LEONI.
- 2010-CG-5-2893 Dispositif économique. Aide à la Recherche et Développement.Soutien aux programmes des pôles de compétitivité. Subvention à Bull,CBP, CIVITEC, EADS Defence & Security Systems, Egis Mobilité,INRIA, LS Telcom, PSA (PCA), Renault Regienov, SILICOM,SOPEMEA, TECRIS. Délégation à la Commission permanente.
- 2010-CG-5-2916 Dispositif économique. Recherche et Développement. Subvention à la société DIGIPRICE.
- 2010-CG-5-2876 Forêt départementale de Sainte-Apolline. Organisation d'une battue pour régulation des sangliers.
- 2010-CG-5-2922 Reconnaissance de l'Institution Interdépartementale des Barrages réservoirsdu bassin de la Seine en Etablissement Public Territorial duBassin (EPTB) Seine amont. Avis du Département.
- 2010-CG-2-2865 Tramway guidé sur pneumatiques « Châtillon-Vélizy-Viroflay ».Approbation du Contrat d'Offre de Concours avec le syndicat des copropriétaires du centre commercial de Vélizy2.
- 2010-CG-2-2822 Programme de modernisation des réseaux d'éclairage public des routesdépartementales hors agglomération. Approbation de la conventionavec la commune de Vicq concernant le financement des travaux demodernisation d’éclairage public au droit du carrefour RD 42 x RD 76.
- 2010-CG-2-2888 Programme complémentaire 2007-2011 d’aide aux communes demoins de 10 000 habitants pour l’aménagement d’arrêts de transportsen commun ou pour des travaux de sécurité routière aux abords desétablissements scolaires et ceux fréquentés par des jeunes. Attribution de subventions à quatre communes supplémentaires au titre de l'année2010.3
- 2010-CG-2-2890 Programme de modernisation et d'équipement (PME) des routesdépartementales. RD 913 à Hardricourt. Approbation de l'opération de renforcement et recalibrage de la RD 913 à Hardricourt (pr 0+000 aupr 0+480) et autorisation de lancer un appel d'offres.
- 2010-CG-2-2883 Protocole d'accord relatif aux aménagements des RD 14 et RD 19 rendus nécessaires par la création d'un ensemble commercial sur la zone des Mériels à Flins-sur-Seine.2010-CG-2-2833 Convention d’engagement volontaire des acteurs de conception,réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espaceurbain public. Déclinaison départementale des Yvelines.
- 2010-CG-2-2834 Bâtiments départementaux. Litige relatif à la location des bâtiments préfabriqués à Chanteloup-les-Vignes, autorisation pour Monsieur le Président du Conseil Général de signer un protocole d'accord avec lasociété ALGECO.
- 2010-CG-2-2838 Bâtiments sociaux. Mantes-la-Jolie. Centre médico-social du Lac.Installation d’une coordination gérontologique locale, d’unecoordination handicap locale et d’un secteur d’action sociale au Val Fourré.
- 2010-CG-2-2871 Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à un marché à bons de commandes (2010-797) de prestations intellectuelles (travaux de topographie).
- 2010-CG-2-2897 Cession d'une parcelle à la commune d'Aubergenville en vue del'extension du cimetière communal.
- 2010-CG-2-2903 Acquisition de trois appartements au Chesnay, à Elancourt et à Versailles.
- 2010-CG-2-2914 Acquisition d'un bâtiment appartenant à la mairie d'Ablis pour les besoins du Service départemental d’Incendie et de Secours.
- 2010-CG-2-2921 Acquisition de locaux situés 10 rue Stéphane Mony à Saint-Germain-en-Laye.2010-CG-2-2912 Bâtiments départementaux. Déconstruction de l'immeuble « FoyerSully » au Mesnil-Saint-Denis.4
- 2010-CG-2-2917 Service départemental d'incendie et de secours. Attribution d’unesubvention exceptionnelle d'investissement pour les travaux derénovation à réaliser dans les casernes.
- 2010-CG-3-2857 Aide aux projets « Culture et Handicap » 2010.
- 2010-CG-3-2866 Préparation et mise en oeuvre de la manifestation « Antigel, Festivald'humour en Yvelines » prévue du 1er février au 1er avril 2011.
- 2010-CG-3-2884 Attribution de subventions départementales à des sociétés savantes.Délégation à la Commission permanente.
- 2010-CG-3-2885 Attribution d'une subvention au titre des salons d'art à la SociétéVersaillaise des Artistes d’Ile-de-France. Délégation à la Commission permanente.
- 2010-CG-3-2887 Attribution de subventions aux télévisions locales au titre de l’exercice2010.
- 2010-CG-3-2895 Attribution d'une subvention départementale au Collège Jean-PhilippeRameau à Versailles pour l'organisation du concert prévu le2 décembre 2010, mettant en valeur les Classes à Horaires AménagésMusicales (CHAM).
- 2010-CG-3-2908 Collèges privés sous contrat d'association. Contributiondépartementale aux dépenses de fonctionnement matériel 2010.Ajustement des dotations.
- 2010-CG-3-2918 Soutien aux équipements sportifs départementaux structurants.Passation d’une convention de financement avec la CASQY pour laconstruction du vélodrome à Montigny-le-Bretonneux.
- 2010-CG-4-2841 Attribution d'une subvention départementale d'investissement àl'association « Avenir-APEI » pour la restructuration du serviceAppartement du Foyer d'Hébergement « Centre Habitat de Marly » parla construction d'appartements regroupés d'une capacité de 15 places au Vésinet.
- 2010-CG-4-2889 Prévention et traitement de la maltraitance envers les personnes âgéeset handicapées. Renouvellement du Contrat d'Objectifs et de Moyenspassé entre le Département des Yvelines et l'Association Gérontologique des Yvelines (AGY).
- 2010-CG-4-2910 Approbation des contrats sociaux de territoire des villes de Trappes etLa Verrière.5
- 2010-CG-4-2936 Cartes de transport « Améthyste gratuite ». Modification des critères d’attribution.
- 2010-CG-6-2891 Approbation du contrat centre-ville de Louveciennes.
- 2010-CG-6-2892 Approbation du contrat centre-ville de Chatou.
- 2010-CG-6-2894 Adoption de trois contrats Eau et complément de deux autres contratsdéjà adoptés.
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